Agence Bleu Com' Orange

Mentions légales

La page Mentions Légales répond à une obligation légale de protéger la vie privée d’un visiteur ou d’un client. En l’absence, votre site risque une amende pouvant s’élever à 15.000 €.

Respect des mentions légales
Une obligation

Site réalisé par la SAS BLEU COM ORANGE

https://bleu-com-orange.fr/

68 rue Félix Faure
76290 Montivilliers
Tél : 02 35 41 68 68
SIRET : 88841229300027
APE : 7021Z
TVA intracommunautaire : FR95888412293
Capital social : 5000 euros

Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est Monsieur Stéphane DUBOC, en qualité de Président de la SAS Bleu COM’ Orange
68 rue Félix Faure
76290 Montivilliers
Tél : 02 35 41 68 68
SIRET : 88841229300027
APE : 7021Z
TVA intracommunautaire : FR95888412293
Capital social : 5000 euros

Site hébergé par O2SWITCH

Siège social : 224 Bd Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
RCS Clermont-Ferrand : B 510 909 807
SIRET : 51090980700024
APE : 6311Z
TVA intracommunautaire : FR35510909807
Capital social : 100 000 €

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Sources des images : l’intégration des illustrations du présent site provient d’un travail graphique réalisé par Bleu COM’ Orange.

Protection de la donnée personnelle, cliquez ICI pour en savoir plus.